Marque expirée - Marque en non vigueur
DRIVULE
Numéro de dépôt :
1375771
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2016
Présentation de la marque DRIVULE
Déposée le 21 octobre 1986 par monsieur Jean-Noël THOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRIVULE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRIVULE est expirée depuis le 21 octobre 2016.
Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321199 - Publication au BOPI 2006-08-11
Renouvellement sans limitation n°2070713 - Publication au BOPI 1996-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13